groupe et bénéfices

[Boloss]

Salut à tous !

Je ne sais pas si je suis dans la bonne section, merci de me corriger si ce n'est pas le cas.

J'ai un petit problème, je m'explique::
On a monté un groupe avec des potes, ça tourne bien depuis 5 ans et on nous propose un contrat . jusque là ça va aucun soucis.

Par contre pour mon groupe je ne sais pas comment le déclarer.
Dois-je créer une entreprise ou bien une association.
J'ai bouquiné là dessus et une association de loi 1901 ne permet pas la rémunération de ses membres donc c'est pas pour moi.

Quelles sont vos solutions?
Comment êtes-vous déclarés et rémunérés?

Merci pour vos précisions.

[Capitaine Caverne]

Quel contrat te propose t'on ?

Vous pouvez vous faire payer individuellement en cachet, pourquoi vouloir une structure ?

[Dream Drummer]

Sachant que la posologie conseille pas plus de 3/4 prozac par concert.

[Boloss]

Quel contrat te propose t'on ?

Vous pouvez vous faire payer individuellement en cachet, pourquoi vouloir une structure ?

On me propose un contrat d'auteur: chaque membre du groupe compose sa partie donc on est tous les quatres auteur..

La structure nous servirait pour le contrat :
Le contrat est fixé entre M.X société tant et Crilys ... mais je met quoi comme structure à cet endroit?
1ere solution : le groupe crilys composé de :+ noms des personnes du groupes
2e solution: l'association crilys composée de :+ noms des personnes du groupes
3e solution: la société crilys appartenant à : + noms des personnes du groupes
4e solution: ...

[Capitaine Caverne]

Déjà vous n'êtes pas "auteurs" (textes) mais "compositeurs" ou "auteurs-compositeurs"

Ensuite, aurais tu les détails de ce contrat, notamment en ce qui concerne les éventuelles cessions de droits.

Qu'est-ce que c'est au juste, un contrat d'édition, de production ?

L'association est un moyen simple de se constituer une existence juridique. Il suffit que le bureau ne soit pas constitué des membres du groupe mais de prête-noms comme ta grand mère, ton cousin ou ton libraire pour que vous puissiez être rémunérés.

[Boloss]

oui mais dans ce cas là l'association n'est pas à nous.. ce qui pose un léger soucis

Sinon c'est un contrat d'auteurs/ compositeurs.

et c'est un contrat pour édition ET production.

Mais le contrat est bouclé on a bien tout vu y'a pas de soucis, la seule chose que l'on ne sait pas c'est comment se faire rémunérer légalement.

[Capitaine Caverne]

Vous n'avez pas à avoir une structure dans ce cas là.

Les rémunérations de droits d'auteur c'est individuellement via la Sacem, les déclarations peuvent par contre être faites au nom du groupe. Si la société X est votre éditeur, c'est lui qui s'occupera des démarches.

Les rémunérations pour les concerts ou autres, c'est sous forme de cachet (plus simple) et c'est la société X, en tant que producteur qui vous les établira.

En aucun cas vous n'avez besoin d'une structure, il suffit de mentionner :

Contrat entre la société "Tuladanlos" et le groupe "Ingenuous In Hell" représenté par ses membres :
- ...
- ...
- ...

[Boloss]

ok merci beaucoup pour les conseils mon cap'tain ^_^

[Grimm]

On peut être salarié dans une association !

[Capitaine Caverne]

On peut être salarié dans une association !

Oui, si l'on ne fait pas partie du bureau.

[achka]

On peut aussi créer une association entre les membres du groupe, percevoir des brouzoufs, à la condition de ne pas se "rémunérer" - une assoc 1901 étant par définition à but non lucratif. Par contre, les fonds collectés peuvent être utilisés pour investir dans du matos, un fourgon, une sono, indemniser les déplacements sur justificatifs et même se taper la cloche au resto

Si le groupe perçoit des cachets, il faut alors les déclarer au GUSO et acquitter les charges sociales, et ça c'est l'organisateur qui s'en charge

[Boloss]

je pense que pour commencer (1er contrat) mieux vaut se faire payer en cachets.

La seule chose qui me chiffone un peu c'est que rien ne définit à qui ou à quoi appartient le groupe...

[Wolfdrum]

J'avais signé en édition (j'ai quitté le groupe, car je n'envisageais pas le parcours professionnel de la musique (je ne souhaitais pas arrêter les études)..

Dans les contrats des chansons:
-les musiciens qui font leurs parties sont qualifiés d'arrangeur


Un titre est divisé en deux parties, la ligne de musique, et la ligne vocable
..
Ainsi 50/50 .. on vois déjà que le chanteur prend par exemple 50% d'un titre rien qu'en chantant.
Par la suite, le texte possède également un pourcentage élevé .

en faite à la fin les arrangeurs signaient pour 5 %(/musicien )
le chanteur environ 70 % je crois .

On avait eu ce type de contrat en édition et c'est généralement le contrat type .

[Firerock]

Je savais que les chanteurs sont toujours chouchouter par rapport aux autres!!!


bon je sais c'est du HS mais sa devait sortir ..... bon OK je

[achka]

je pense que pour commencer (1er contrat) mieux vaut se faire payer en cachets.

La seule chose qui me chiffone un peu c'est que rien ne définit à qui ou à quoi appartient le groupe...

Tu n'as pas à définir d'entité ou de groupe : si tu te fais payer en cachet, c'est individuel et par musico - l'organisateur demande à chacun N° sécu, nom prénom et tout le toutim, fait un feuillet GUSO ou une fiche de paie en cas de licence spectacle, par tête de pipe . L'urssaf ou l'Assedic ne connaît pas de groupe, mais que des individus....
Conséquence : ce cachet rentre dans les revenus de chacun, les cotisations maladie, retraite sont acquittées par l'organisateur, mais c'est pas pour autant qu'on obtient un statut quelconque (intermittent........)